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Code de Fonctionnement 2023-24 (La table des matières contient des hyperliens vers des sections du code de fonctionnement)
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Sommaire des modifications aux règlements d’admissibilité (en vigueur en 2023-24)
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Répertoire 2023-24
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Sommaire des échéanciers 2023-24
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Plan stratégique 2021-25
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Plan opérationnel 2024-25
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COVID-19 : Réponse et ressources
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Manuel de l'organisateur (2023-24)
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Politique sur les conflits d’intérêts
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Formulaire de déclaration de conflits d’intérêts
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Protection des renseignements personnels